Ce site est la propriété de AireServices. Les présentes règles d'utilisation du site sont susceptibles d'évoluer. Lorsque vous effectuez des opérations sur ce site, vous acceptez ces règles d'utilisation et vous engagez à les respecter. Le non-respect de ces règles peut engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

Editeur

Ce site est édité par :
SARL Aires Services
M. Armand Riou
Rue Victor Schoelcher
ZA de Colguen
29900 CONCARNEAU

Ce site est hébergé par Amen.fr.

Les responsabilités des deux parties sont fixées par les dispositions générales de la loi.

Propriété intellectuelle

Le site et son contenu font l'objet d'une protection légale au titre de la propriété littéraire et artistique (droits d'auteurs, des interprètes, ...). L'éditeur est propriétaire du contenu de ce site ou a reçu l'autorisation des intéressés pour publier des données qui ne lui appartiennent pas ou utilise des ressources publiques (dans ces cas, le propriétaire est clairement indiqué).
Hors mention explicite, l'éditeur vous autorise à faire une utilisation personnelle non restreinte (dans un cadre légal) des documents proposés. En cas d'utilisation à caractère professionnel, vous devez impérativement contacter l'éditeur du site pour fixer contractuellement les modalités d'utilisation.

Limitation de responsabilité

Malgré nos soins, les informations de ce site internet peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques et nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées ; nous dégageons par avance toute responsabilité éventuelle des conséquences de l'utilisation de ces informations. Les informations peuvent être modifiées ou mises à jour à tout moment et sans préavis.
Tout commentaire ou document envoyé à l'éditeur (questions, commentaires, suggestions, ...) sera considéré comme non-confidentiel, sauf demande expresse préalable de l'intéressé.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent Site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet (ou l'inverse), ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur.

Commerce en ligne

Les produits accessibles à la vente en ligne depuis ce site ne sont pas de la responsabilité de l'éditeur de ce site.

Protection de données personnelles

Aucune information à caractère personnel n'est automatiquement collectée par l'éditeur. Les actions techniques éventuelles de l'hébergeur ou les sites de commerce en ligne n'engagent en aucune façon l'éditeur.

© AireServices - décembre 2009 -